J.O. 182 du 6 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 18 juillet 2005 portant nomination au cabinet de la ministre


NOR : DEFM0501021A



La ministre de la défense,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2005 portant nomination au cabinet de la ministre, Arrête :


Article 1


M. le contre-amiral Xavier Païtard est nommé chef du cabinet militaire de la ministre, en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre François Dupont, appelé à d'autres fonctions.

Article 2


Le présent arrêté, qui prend effet à compter du 1er septembre 2005, sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 2005.


Michèle Alliot-Marie